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Délibérations - Novembre 2023

91_23 signature de la convention avec la commune de Uturoa pour la valorisation de ses déchets végétaux

100_23_1BIS relative aux indemnités cumulables avec le RI au profit des fonctionnaires et agents contractuels de droit public des spécialités admin, tech, sécurité civile et sécurité publique

88_23 Modifiant la délibération n°77_23 Renouvellement du matériel informatique et installation dune antenne relais

103_23 tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet

98_23 Mise en place indemnité d'administration et technicité

95_23 autorisant le Maire à demander l'affectation de la parcelle MZ33 du Domaine de Faaroa, sises à Avera, au profit de la commune de Taputapuatea

89_23 modifiant la délibération n°6023 du 21 août 2023 approuvant lopération 

99_23 Mise en place dindemnités obligatoires et optionnelles

96_23_01BIS signature avec le Pays dune convention relative à léchange de parcelles FAREOFE et HAUMARERE et APOOVERO

101_23_1BIS relative aux indemnités de mission

90_23 CAO Fourniture de matériaux de construction pour la construction de la mairie annexe de Opoa

102_23 création de 3 emplois permanents à temps complet et 2 emplois permanents à temps non complet

97_23_01BIS RI des fonctionnaires et agents contractuels

93_23 autorisant le Maire à signer une convention avec la Direction de lagriculture pour loccupation temporaire de la parcelle cadastrée HV2, du Domaine de Faaroa, sise à Avera

92_23 signature dune convention avec la société ONATI pour linstallation dune antenne provisoire sur un équipement communal

94_23 signature d'une convention avec la DAG pour l'occupation de la parcelle NB17 Faaroa

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